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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY
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JC JEANNE CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JEANNE CHENE
DOMAINE ROY SARL

Numéro de dépôt :
99800917
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque JC JEANNE CHENE

Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « JC JEANNE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE ROY domicilié(e) BOIS COUTARD, 16130 VERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 005 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROY SARL - France.

La marque JC JEANNE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JEANNE CHENE est expirée depuis le 28 juin 2009.

DOMAINE ROY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ROY


DOMAINE ROY SARL - BOIS COUTARD, 16130 VERRIERES - France - SIREN 324005495


DOMAINE ROY SARL - France


Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321222 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Liqueur a base de cognac.